Informations légales du site Secretariat LM2A
Le présent site web est édité par :
Raison sociale : Secretariat LM2A
Adresse : 3 Rue Général Cochet, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 XX XX XX XX
Email : secretariat@lm2a.net
Directeur de publication : L'équipe de Secretariat LM2A
Ce site est hébergé par :
Note : Les informations complètes d'hébergement seront ajoutées lors du déploiement du site.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
L'ensemble des éléments de ce site (textes, images, logos, icônes, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de Secretariat LM2A, sauf indication contraire.
Le logo "LM2A", le nom "Secretariat LM2A" et tous les signes distinctifs associés sont des marques déposées ou des marques de commerce de Secretariat LM2A.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Secretariat LM2A.
Secretariat LM2A s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les efforts raisonnables sont déployés pour assurer la disponibilité et l'accessibilité du site. Cependant, Secretariat LM2A ne peut garantir une disponibilité ininterrompue du site et se réserve le droit de modifier, d'interrompre ou de suspendre l'accès au site à tout moment.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Leur présence ne peut engager la responsabilité de Secretariat LM2A quant à leur contenu ou les conditions d'accès à ces sites.
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, disponible à l'adresse : politique-confidentialite.html
Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à secretariat@lm2a.net
Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et analyser le trafic du site. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies via les paramètres de votre navigateur.
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et après épuisement des tentatives de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Secretariat LM2A
                        3 Rue Général Cochet
                        63000 Clermont-Ferrand
                        Email : secretariat@lm2a.net
                        Téléphone : 04 XX XX XX XX
Dernière mise à jour : 26 octobre 2024